Avant toute chose, je remercie mon très cher ami André de m'avoir transmis ce texte. Il est un peu long, mais excellent.
"Réflexions d' Antoine BRUNET , ancien de la
Cour des Compte
Chers
tous,
J'ai
comme vous été assommé par la cataracte médiatique du Penelopegate.
Mais
ensuite j'ai enquêté et réfléchi. Voici quelques éléments à cet égard.
S’ils
vous paraissent valables, vous pouvez les faire circuler.
Amitiés
à tous,
Antoine
BRUNET.
Je
n’épiloguera pas dans cette note sur l’aspect médiatique des choses, que chacun
connait puisque c’est l’essentiel de ce que traitent les médias.
La
présente note vise au contraire à tenter d’analyser et d’éclaircir le fond du
dossier.
Y
a-t-il emploi fictif?:
A
mon avis non: c'est impossible pour plusieurs raisons, l'accusation ne tient
pas.
D'abord
est-ce que Pénélope a réellement travaillé ?
La
réponse est nécessairement oui. M Fillon, comme tous les députés, ne peut pas
travailler sans assistant parlementaire, dont le rôle est à la fois divers et
très chargé: suivre l’actualité, préparer des notes de synthèse ou des dossiers
sur des sujets complexes, préparer les discours amendements et interventions à
l'Assemblée, xrecevoir l'énorme courrier d'un parlementaire et rédiger les
réponses, écouter les solliciteurs, représenter le député localement quand il
est indisponible, préparer l'emploi du temps et suivre les rendez-vous et
déplacements.
Bref,
il faut quelqu'un de fort calibre et ayant du temps disponible. C'est un
travail qui relève du niveau “Administrateur civil” de la fonction publique.
J'ai
fait du Cabinet ministériel, je n'ai jamais autant travaillé.
Or
à aucun moment le Canard n'a dit: « le travail était fait en réalité par Mr X,
Mlle Y et Mme Z, donc pas par Pénélope ». C'était pourtant le seul moyen de
prouver que Pénélope n'aurait rien fait. Et à ma connaissance, personne n'a
cité le nom d'autres assistants parlementaires que Mme Fillon. Si donc elle
était bien la seule, comment imaginer qu'elle n'ait pas fait le travail ?
Comment le député Fillon aurait-il pu fonctionner ?
Ainsi
l'accusation d'emploi fictif paraît peu vraisemblable.
Ensuite,
même si Pénélope n'avait pas travaillé, y aurait-il détournement de fonds
publics ?
La
réponse est non, car jusqu'en 2012, les fonds concernés étaient privés :
personne n'obligeait M Fillon à dépenser son enveloppe destinée à payer un ou
plusieurs assistants. Il pouvait garder les fonds entièrement pour lui, leur
emploi était totalement libre. Une fois ces fonds arrivés sur son compte
bancaire, il en avait la libre disposition. C'était des fonds privés, comme son
salaire de député.
Donc
il ne pouvait y avoir détournement , puisque le parlementaire en avait le libre
emploi, sans avoir à en rendre compte à personne. Et encore moins de détournement de fonds
publics , puisque ces fonds étaient privés.
Ce
régime de libre utilisation des fonds a cessé fin 2012. Depuis 2013, les sommes
non utilisées à payer un ou plusieurs assistants parlementaires reviennent à
l'Assemblée. A partir de cette date les fonds sont « fléchés », leur nature est
un peu différente. Ne cherchons pas à en dire davantage, puisque les faits sont
antérieurs à ce changement de régime : à partir de 2013 Mme Fillon a cessé
d'être rémunérée par son mari. M Fillon a expliqué qu'il avait cessé de le
faire parce qu'il avait senti monter la réprobation publique contre ces emplois
familiaux, pourtant légaux, et que, pour tenir compte de cette inflexion de
l'opinion, il avait pris d'autres personnes pour remplacer son épouse.
Ainsi
la qualification de détournement de fonds publics ne peut être retenue.
Si
enfin cette qualification était néanmoins retenue, l'auteur des faits
pourrait-il être poursuivi en justice ?
La
réponse est non car les faits sont trop anciens. De tels "délits"
(emplois fictifs, détournement de fonds publics) se "prescrivent" par
trois ans. Après trois ans on ne peut plus les poursuivre. Or les faits
remontent largement à plus de trois ans. Rien que pour ce motif la procédure
diligentée à grand fracas contre Fillon est « bidon ». Si la PJ avait été
honnête, elle aurait refermé le dossier en 24 heures en disant: les faits sont
prescrits et ne peuvent plus être poursuivis. Et on n'en parlait plus.
Au
lieu de cela, elle fait durer l'affaire, sans aucune chance d'aboutir, ni sur
le fond ni sous l'angle de la prescription, uniquement pour ternir la
réputation du candidat qui apparaissait bien placé pour gagner l'élection, et
dégoûter les électeurs de voter pour lui.
¨Passons
à présent au plan moral, qui est celui qui est le plus retenu par le public et
le plus “lourd à porter” :
Y
a-t-il eu népotisme ? Oui au sens
littéral. Mais cette situation est légale, organisée et encadrée par les
assemblées parlementaires. Plus de 100 parlementaires emploient des membres de
leur famille comme assistants parlementaires, sans que personne n'y ait trouvé
à redire. Cette pratique est sans doute regrettable, mais on ne peut en accuser
M Fillon sans devoir en accuser aussi les autres parlementaires qui sont dans
le même cas et sans ouvrir une enquête judiciaire à leur encontre. Ce que ni
les médias ni la justice ne font.
Y
a-t-il eu rémunération abusivement élevée ?
La
réponse est non, les rémunérations pratiquées sont normales : il convient pour
les apprécier de considérer la totalité de la période dénoncée par les médias.
Si on rapporte ces salaires « énormes », aux quelque 25 ans de mandat de député
ou sénateur (hors périodes de poste de ministre), ils ont été en moyenne autour
de 2.400 E nets par mois.
Ce
montant est à comparer à la rémunération mensuelle d'un Administrateur civil (=
catégorie A), qui va de 2.100 E bruts en début de carrière à 3.600 E (et
davantage pour le hors classe, le hors échelle…) sans les primes qui s’y
ajoutent, et qui sont en moyenne de 20% du traitement brut. On peut comparer le
net de Pénélope au brut d'un administrateur sans les primes.
Un
assistant parlementaire a été interrogé à la TV, pour savoir si la rémunération
de Pénélope était excessive. Il a répondu que si cela avait été lui l'assistant
de Fillon, pendant toute la période en question, cela aurait coûté plus cher
que les sommes énoncées par le Canard enchaîné.
Je
l'ai vu et entendu moi-même.
Ceci
n'a été repris par aucun média.
Pour
résumer : le travail d'assistant
parlementaire a bien dû être fait par quelqu'un, et si ce n'est par Pénélope,
par qui d'autre a-t-il été fait ? Il n'y a pas d'emploi fictif. Les fonds, à l'époque des faits
étaient d'emploi libre et, par conséquent, n'étaient pas des « deniers publics
», mais des fonds privés. Il ne peut y avoir de « détournement de fonds publics.
Les faits allégués sont prescrits et ne peuvent être poursuivis. Il ne peut y
avoir d'enquête de police et encore moins de mise en examen.
L'emploi
de membres de la famille est légal et largement pratiqué par des parlementaires
de tous bords, dont aucun n'est poursuivi, les
rémunérations étaient normales pour le poste concerné.
Tout
ceci montre qu'on est devant une bulle médiatique doublée d'un détournement de
procédure par l'autorité publique, consistant à faire durer une enquête
judiciaire « bidon », dans le seul but de persuader une opinion non informée
que les faits étaient immoraux et délictueux, afin de fausser l'élection
présidentielle.
S'agissant
des médias, rien de surprenant. On se souvient que lors de l'élection de
Hollande, les médias s'étaient entendus pour réaliser chacun de leur côté un «
vote blanc » anonyme de leurs personnels, reproduisant celui qu'ils avaient
émis pour le scrutin réel. Résultat : 85 % avaient voté Hollande.
S'agissant
des pouvoirs publics, rien d'étonnant non plus quand on connaît le respect de
la gauche pour la légalité, la présomption d'innocence et la moralité.
Alors,
pour qui voter ?
Procédons
à la revue des choix possibles :
À
l'extrême gauche, Mélenchon , le candidat du « peuple ». Son programme économique est
désastreux, fondé sur le gonflement du smic et des prestations sociales, le
recrutement massif de fonctionnaires, le matraquage fiscal, la fermeture des
frontières et le reniement de la dette publique. Ce programme est idéal pour
accélérer les délocalisations des entreprises comme des hommes et femmes ayant
reçu une instruction supérieure, c'est à dire pour vider le pays de sa
substance.
Et
pour financer tout cela, on répudierait nos dettes (Les banquiers n'avaient
qu'à pas nous prêter, c'est de leur faute ! Sic) et on emprunterait à la
Banque de France. Ce programme
est inspiré de celui de Hugo Chavez au Vénézuela, qui a fait en peu d'années de
ce pays prospère, assis sur un immense gisement de pétrole, un des pays les
plus pauvres du monde. La fermeture des frontières françaises par des droits de
douane élevés est un suicide collectif, quand on sait que la part du commerce
extérieur est d'à peu près la moitié du PIB. En même temps, c'est la hausse
assurée des prix intérieurs du fait des droits de douane, de l'inflation dûe
aux emprunts à la Banque de France (interdits par les règles européennes, donc,
sortie de l'Europe), de la perte de compétitivité, sans compter les mesures de
rétorsion inévitables du reste du monde envers nous.
Bref,
évitons Mélenchon. Au plan moral,
rappelons-nous que l'intéressé s'est déclaré opposé à ce qu'on demande aux
candidats de publier leurs revenus, parce que son patrimoine est de plusieurs
millions et qu'il gagne environ 30.000 E par mois en tant qu'élu cumulant
plusieurs mandats.
Puis
M Hamon. Sa semaine de 32 heures
approfondira la chute de la compétitivité de nos entreprises, comme l'ont fait
les 35 heures, cependant que le « revenu universel », qui coûterait chaque
année autant que tout le budget de l’État, ne peut être financé qu'en doublant
tous les impôts (la TVA à 40 % par exemple) ou en s'endettant comme la Grèce. La France irait tout droit sous la
tutelle du F M I, comme en 1958, situation dont nous a tirée l'arrivée de de
Gaulle, remettant tout en ordre, et ouvrant le pays sur le monde pour le faire
repartir.
Donc, évitons M. Hamon. Au plan moral, jusqu'ici aucune « casserole » n'a été détectée contre lui, à ma connaissance. Mais il y a plus grave, c'est la destruction par son programme de ce qui reste de la « valeur travail » déjà mise à mal par les 35 heures.
Donc, évitons M. Hamon. Au plan moral, jusqu'ici aucune « casserole » n'a été détectée contre lui, à ma connaissance. Mais il y a plus grave, c'est la destruction par son programme de ce qui reste de la « valeur travail » déjà mise à mal par les 35 heures.
Puis
M Macron. On attend son programme. Le peu qu'il en ait exposé consiste à
créer de nouvelles dépenses. Il ne prend parti sur rien, ou, quand il le fait,
c'est pour renier ce qu'il a défendu comme ministre. Il se présente comme le
candidat de la rupture et du renouveau, alors qu'il regroupe sous son aile
l'essentiel des ministres de M Hollande. Bref, M Macron, c'est le nouveau
Hollande. Si on est satisfait du
bilan de M Hollande, alors il faut voter Macron. Au plan moral, pas un mot sur la
gangrène islamique qui est devenue la préoccupation N° 1 des français, et qui
fait le lit de Mme le Pen. Rappelons
en outre que M Macron a consommé en huit mois 80 % des frais de représentation
de Bercy, dont une partie semble l'avoir été pour des fins électorales
personnelles, sans qu 'aucune enquête judiciaire n'ait été ouverte pour le
laver de ce soupçon.
Mme
le Pen : c'est le mariage des
extrêmes, de gauche et de droite : son programme économique est d'extrême
gauche, c'est celui de M Mélenchon (voir ci-dessus), motif pour lequel,
d'ailleurs, au Parlement européen le Front national s'est vu refuser sa demande
d'adhésion au groupe d'extrême droite. Son programme monétaire est la sortie de
l'euro, par création d'un euro français dont la valeur sera déterminée
souverainement par l'Etat et avec lequel seraient remboursés les emprunts
publics (NB : ceux-ci sont libellés pour l'essentiel en vrais euros ou en
dollars, et sont détenus pour les deux tiers par des étrangers): on rêve ? On
va vers des dévaluations en chaîne, dues à la perte de compétitivité des
entreprises. Personne ne voudra de notre euro national. Personne ne voudra plus
de nos emprunts publics.
Elle promet de fermer les frontières à l'immigration et aux marchandises et d'expulser les étrangers en situation irrégulière. C'est la politique de la Ligne Maginot et du recroquevillement national. Elle croit sans doute qu'en agissant ainsi elle empêchera les élites et les capitaux de fuir le pays pour aller créer des entreprises ailleurs et qu'elle encouragera les investissements étrangers chez nous.
Elle promet de fermer les frontières à l'immigration et aux marchandises et d'expulser les étrangers en situation irrégulière. C'est la politique de la Ligne Maginot et du recroquevillement national. Elle croit sans doute qu'en agissant ainsi elle empêchera les élites et les capitaux de fuir le pays pour aller créer des entreprises ailleurs et qu'elle encouragera les investissements étrangers chez nous.
Son
programme budgétaire consiste à s'affranchir des règles d'équilibre de
Maastricht. On fera le déficit qu'on voudra, financé par la Banque de France,
enfin libérée des contraintes européennes, redevenue « souveraine . Vive la «
planche à billets » et les nouveaux « assignats ».
Mme
le Pen c'est le nationalisme + le socialisme. Ça a un nom, qu'il ne faut pas
prononcer, parce qu'il rappellerait de mauvais souvenirs. Donc, évitons Mme le Pen.
Au
plan moral, pour se limiter à l'actualité récente, rappelons que Mme le Pen
doit personnellement 350.000 E au Parlement européen, pour avoir pris son
concubin comme attaché parlementaire, ce qui est interdit à Bruxelles, et avoir
fait financer sa campagne en France par les fonds européens. Elle refuse de
rembourser ces sommes et fait donc l'objet de poursuites judiciaires de ce
chef. Ceci ne semble émouvoir personne.
Alors,
il reste qui, si on veut sortir du Hollandisme sans tomber encore plus bas ? Il reste M Fillon, le seul à présenter un
programme complet et cohérent de redressement du pays appuyé sur une force de
caractère capable d'en assurer la mise en œuvre.
Et
on irait douter de lui et du programme de redressement de la France au motif
qu'il fait l'objet d'une campagne mensongère de la part des « immobilistes »,
profiteurs du statu quo, qui creusent des trous dans le bateau pour s'amuser un
peu, en se fichant pas mal de le faire couler ! Mais où avons-nous la tête ? Nous
voulons voter pour tous ces marchands d'illusions qui nous conduiront à ce que
sont devenus la Grèce ou le Vénézuela (sans compter l'Argentine, Cuba et bien
d'autres) ? Ou alors allons-nous nous
abstenir courageusement, pour ne pas avoir à choisir, en nous cachant la tête
dans le sable pour ne pas voir ce qui va nous arriver ?
Allons
donc ! Personnellement, je n'ai
pas d'états d'âme. Je voterai Fillon, et je le ferais même s'il était fautif.
Car mieux vaut un fautif qui sauve le pays qu'un candidat bien propre qui le
conduise au précipice. Sans compter que par les temps qui courent, les candidats
bien propres ne sont pas légion. Après tout, ni Colbert, ni Mazarin, ni
Napoléon, ni Talleyrand, ni Clémenceau, ni la plupart des grands hommes d’Etat
qui ont oeuvré pour le bien du pays, n’étaient de petits saints, malgré ce
qu’ils s’efforçaient de paraître. C’est pourquoi je voterai Fillon et je le
fais savoir autour de moi pour redonner du courage à ceux qui doutent.
La communication initiale de Fillon a été faible, c'est à nous de prendre le relais.
La communication initiale de Fillon a été faible, c'est à nous de prendre le relais.
Je
vous ai aidé à y voir clair ?
Amitiés
à tous
Antoine
BRUNET"
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